Retrouver les procès-verbaux et les délibérations des dernières séances.
Retrouvez aussi les arrêtés municipaux.

Procès-verbaux

Délibérations

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25.09.02 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 juillet 2025

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25.09.03 Travaux d’éclairage public – renouvellement LED tranche 4 – Syndicat Départemental d’Energies

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25.09.04 Portage repas – définition d’un tarfi pour l’option potage à comtper du 1er septembre 2025

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25.09.05 Subvention exceptionnelle association locale – fête de la musique 2025

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25.09.06 Subvention exceptionnelle à l’association des Jeunes Agriculteurs dansle cadre de l’organisation du comive agricole du 31082025

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25.09.07 Subvention Jeune Garde Féminine au titre du soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026

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25.09.08 Régularisations foncières – route de Jonzieux – parcelles AI 125 et AI 126

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25.09.09 Cession foncière – consorts Messana – Parcelle AP198

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25.09.11 Dénomination de rue – chemin de la Digonnière

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25.09.12 Dénomination de rue – chemin de la Station

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25.09.13 Dénomination de rue – chemin de Lherbret

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25.09.14 Dénomination de rue – chemin de Montservier

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25.09.16 Dénomination de rue – chemin des Buissons

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25.09.22 Dénomination de rue – impasse de la Grande Terre

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25.09.23 Dénomination de rue – impasse des Chouettes

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25.09.24 Dénomination de rue – impasse des Genets

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25.09.25 Dénomination de rue – impasse des Mésanges

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25.09.26 Dénomination de rue – impasse des Sureaux

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25.09.28 Dénomination de rue – impasse Germaine Bret

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25.09.29 Dénomination de rue – route de Bruchères

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25.09.30 Dénomination de rue – route de Champs de Berre

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25.09.31 Dénomination de rue – route de la Bergerie

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25.09.32 Dénomination de rue – route de Larzelier

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25.09.34 Dénomination de rue – route du Chambon-Feugerolles

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25.09.35 Acquisition foncière – terrain parcelle AD0075 (rue du Centre) – projet résidence pour personnes âgées autonomes (ex friche Cheynet)

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25.09.36 Création d’un emploi non permanent au restaurant scolaire pour accroissement temporaire d’activité

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25.09.37 Prêt de matériel aux entreprises et aux demandeurs privés (domiciliés sur Saint-Just-Malmont) définition d’un tarif générique

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25.09.38 Désignation de 2 membres de la commission de suivi de site CSS, SYMPTTOM

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25.09.39 Avenant 1 – convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec la communauté de communes Loire Semène

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25.09.40 Gratification pour médaille d’honneur du travail – abrogation des délibérations précédentes


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