Séances
du Conseil Municipal
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Retrouver les procès-verbaux et les délibérations des dernières séances.
Retrouvez aussi les arrêtés municipaux.
Procès-verbaux
Délibérations
25.03.17 Dénomination des rues – Impasse de la Roche
25.03.16 Dénomination des rues – Impasse de la Mare
25.03.15 Dénomination des rues – Chemin du Clos
25.03.14 Dénomination des rues – Chemin de la Rosée
25.03.13 Régularisation foncière Lieu-dit La Chaize
25.03.12 Spectalce de noel 2024 école malmont
25.03.11 Fetes et ceremonies dépenses au 6232
25.03.10 Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
25.03.09 OPAH Mise en valeur des façades règlement et convention d’attribution subvention
25.03.08 Avenant 1 marché maison de santé entreprise LIOGER LOT 2 Menuiseries ext alu serrurerie
25.03.07 Avenant 1 marché maison de santé entreprise Royer LOT 1 Gros Oeuvre
25.03.06 Débat d’Orientation Budgétaire 2025
25.03.05 Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget énergies renouvelables
25.03.04 Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget vente de caveaux
25.03.03 Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget lotissement
25.03.02 Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget maison de santé
25.03.01 Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget principal
25.02.08 adhésion service retraite CDG 43
25.02.07 création poste adj adm princip 2ème classe reclassement
25.02.06 création de poste rédacteur princip 2ème classe
25.02.05 convention délégation compétence org transport scolaire région
25.02.04 régularisation foncière consorts royer
25.02.03 délégation droit de préemption com com Loire Semène
25.02.02 retrait délégation droit préemption
25.02.01 autorisation dépenses investissement
Arrêtés municipaux
Saint-Just-
Malmont
à votre
service
Malmont
à votre
service
