Séances
du Conseil Municipal
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Retrouver les procès-verbaux et les délibérations des dernières séances.
Retrouvez aussi les arrêtés municipaux.
Procès-verbaux
Délibérations
25.09.01 Désignation du secrétaire de séance
25.09.02 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 juillet 2025
25.09.03 Travaux d’éclairage public – renouvellement LED tranche 4 – Syndicat Départemental d’Energies
25.09.04 Portage repas – définition d’un tarfi pour l’option potage à comtper du 1er septembre 2025
25.09.05 Subvention exceptionnelle association locale – fête de la musique 2025
25.09.06 Subvention exceptionnelle à l’association des Jeunes Agriculteurs dansle cadre de l’organisation du comive agricole du 31082025
25.09.07 Subvention Jeune Garde Féminine au titre du soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026
25.09.08 Régularisations foncières – route de Jonzieux – parcelles AI 125 et AI 126
25.09.09 Cession foncière – consorts Messana – Parcelle AP198
25.09.10 Dénomination de rue – chemin de Bafoy
25.09.11 Dénomination de rue – chemin de la Digonnière
25.09.12 Dénomination de rue – chemin de la Station
25.09.13 Dénomination de rue – chemin de Lherbret
25.09.14 Dénomination de rue – chemin de Montservier
25.09.15 Dénomination de rue – chemin de Rambert
25.09.16 Dénomination de rue – chemin des Buissons
25.09.17 Dénomination de rue – chemin du Pâtre
25.09.18 Dénomination de rue – chemin du Play
25.09.19 Dénomination de rue – chemin du Vert
25.09.20 Dénomination de rue – chemin du Barrage
25.09.21 Dénomination de rue – impasse Cheynet
25.09.22 Dénomination de rue – impasse de la Grande Terre
25.09.23 Dénomination de rue – impasse des Chouettes
25.09.24 Dénomination de rue – impasse des Genets
25.09.25 Dénomination de rue – impasse des Mésanges
25.09.26 Dénomination de rue – impasse des Sureaux
25.09.27 Dénomination de rue – impasse du Puits
25.09.28 Dénomination de rue – impasse Germaine Bret
25.09.29 Dénomination de rue – route de Bruchères
25.09.30 Dénomination de rue – route de Champs de Berre
25.09.31 Dénomination de rue – route de la Bergerie
25.09.32 Dénomination de rue – route de Larzelier
25.09.33 Dénomination de rue – route des Hiverts
25.09.34 Dénomination de rue – route du Chambon-Feugerolles
25.09.35 Acquisition foncière – terrain parcelle AD0075 (rue du Centre) – projet résidence pour personnes âgées autonomes (ex friche Cheynet)
25.09.36 Création d’un emploi non permanent au restaurant scolaire pour accroissement temporaire d’activité
25.09.37 Prêt de matériel aux entreprises et aux demandeurs privés (domiciliés sur Saint-Just-Malmont) définition d’un tarif générique
25.09.38 Désignation de 2 membres de la commission de suivi de site CSS, SYMPTTOM
25.09.39 Avenant 1 – convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec la communauté de communes Loire Semène
25.09.40 Gratification pour médaille d’honneur du travail – abrogation des délibérations précédentes
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