Séances
du Conseil Municipal
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Retrouver les procès-verbaux et les délibérations des dernières séances.
Retrouvez aussi les arrêtés municipaux.
Procès-verbaux
Délibérations
25.07.01 Désignation du secrétaire de séance
25.07.02 Approbation du pv du conseil municipal du 19 juin 2025
25.07.03 Autorisation de reprises de concessions, suite aux pv d’état d’abandon
25.07.04 Travaux de renaturation du Sambalou avenant 1 lot 1
25.07.05 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité et pour accroissement saisonnier d’activité
25.07.06 Participation de la commune de Marlhes aux charges de fonctionnement de l’école publique la communale
25.07.07 Participation financière sarl sptc le grand galop pour l’organisation de son concours de pétanque
25.07.08 Convention constitutive de groupement de commandes plateforme dématérialisation des marchés publics CDG43
Liste des délibérations 19062025
25.06.01 Avance de trésorerie du budget général au budget annexe énergies renouvelables
25.06.02 DM1 budget général consignation des indemnites dans le cadre des expropriations Parc du Sambalou
25.06.03 Modification du plan de financement demande de subvention région Auvergne Rhones Alpes Espace de loisirs à Malmont
25.06.04 Demande de subvention région Auvergne Rhône Alpes Espace de loisirs à Malmont vidéosurveillance
25.06.05 Détermination et répartition du nombre de sièges au sein du CC Loire Semène
25.06.06 Convention de coopération aménagement des berges du Sambalou II avec la Communauté de Communes Loire Semène
25.06.06 ANNEXE CONVENTION SAMBALOU SIGNEE OPRADIER
25.06.07 Convention de mise à disposition d’un local communautaire (bâtiment de la Sodemetex)
25.06.07 ANNEXE PLAN SODEMETEX
25.06.07 ANNEXE CONVENTION SODEMETEX SIGNEE OPRADIER
25.06.08 Rapport d’activités 2024 Loire Semène Communauté
25.06.09 Création d’un poste d’adjoint technique
25.06.10 Ramassage scolaire évolution des tarifs de la région ARA gratuité pour les enfants scolarisés en maternelles et primaires à partir rentrée septembre 2025
25.06.11 Redevance d’occupation du domaine public
25.06.12 Demande de subvention au titre du produit des amendes de police sécurisation de l’accès à la maison de santée et traversée des scolaires rue Nationale
Arrêtés municipaux
Saint-Just-
Malmont
à votre
service
Malmont
à votre
service
