Réunion Conseil Municipal
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Le Conseil Municipal se réunira
JEUDI 1er OCTOBRE 2026,
À 19H00,
SALLE DU CONSEIL EN MAIRIE
Ordre du jour
1 – Election du Conseil Municipal Jeune (CMJ) – mandat 2026-2028
2 – Désignation du secrétaire de séance
3 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 Juin 2026
4 – Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
5 – Affaires financières – marchés publics
▪ Subvention exceptionnelle – association locale fête de la musique 2026
▪ Tarification de prêt d’une salle pour un rassemblement privé (obsèques)
▪ Eclairage public tranche 5 – Syndicat Départemental d’Energies Haute-Loire
▪ Acquisition d’un fonds de commerce par la commune
6 – Affaires générales
▪ Autorisation de signature de la convention entre le Toit Forézien et la mairie (réservation de logement)
▪ Autorisation de signature de la convention entre la société SPBR1 et la mairie (borne de recharge pour véhicules électriques – maintenance et exploitation)
7 – Ressources Humaines
▪ Création de deux postes : agents techniques à temps partiel (ménage salles communales et restaurant scolaire)
▪ Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité (restaurant scolaire)
▪ Création de deux postes « saisonniers »
8 – Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9 – Questions diverses
Malmont
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