Réunion Conseil Municipal – 19/06/2025
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Le Conseil Municipal se réunira
JEUDI 19 JUIN,
À 19H00,
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
ORDRE DU JOUR
Ordre du jour
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2025
2 – Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Tirage au sort d’un jury d’assise complémentaire pour 2026 (retour du tribunal pour personne sous curatelle)
4 – Affaires financières
* Budget « énergies renouvelables » :
Avance de trésorerie du budget général au budget « énergies renouvelables »
* Décision modificative n°1 – budget général : consignation des indemnités dans le cadre des expropriations – parc du Sambalou
* Espace de loisirs à MALMONT :
– Modification du plan de financement – Demande de subvention Région Auvergne–Rhône-Alpes (délibération n°24-02-27 du 29/02/2024)
– Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes : vidéoprotection
5 – Communauté de Communes Loire Semène
* Détermination du nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCLS
* Convention de coopération : aménagement des berges du SAMBALOU II, avec la Communauté de Communes Loire Semène
* Convention de mise à disposition à la Communauté de Communes Loire Semène – Local Sodemetex (projet caserne gendarmerie)
* Rapport d’activités de la Communauté de Communes Loire Semène, pour l’année 2024.
6 – Ressources humaines
* Création d’un poste d’adjoint technique
7 – Divers
* Ramassage scolaire – Evolution des tarifs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes : gratuité pour les enfants scolarisés en écoles maternelle et élémentaire à partir de septembre 2025
* Redevance d’occupation du domaine public
8 – Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9 – Questions diverses
Malmont
à votre
service
