Réunion Conseil Municipal - Saint-Just-Malmont

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Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 11 DECEMBRE 2025
A 19H00
ESPACE CULTUREL LE CERCLE

Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2025.

2. Désignation du secrétaire de séance.

3. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

4. Affaires financières / marchés publics
Enfouissement ligne télécom à Malmont – Syndicat Départemental d’Energies.
Travaux éclairage public à Malmont – Syndicat Départemental d’Energies.
Décision modificative n°2 – budget principal
Clôture du budget annexe « énergies renouvelables »
Clôture du budget annexe « lotissement »
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2026
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Demande de subvention au titre de la DETR 2026 – programme voirie
Subvention tennis club de Saint-Just-Malmont – soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026 (entraineur sportif)
Convention avec le SICTOM – refacturation de la taxe foncière (siège social du SICTOM)

5. Affaires foncières / Adressage
Cession d’une parcelle au « Cotonas ».
Cession d’une parcelle – lotissement Champ du Breuil.

6. Ressources humaines
Indemnités d’astreinte d’exploitation pour les agents communaux de la filière technique
Mise à disposition – personnel Communauté de Communes Loire Semène.
Délibération temps de travail et organisation / mise en place télétravail
Révision du RIFSEEP 2026
Recrutement et rémunération agents recenseurs
Adhésion mutuelle
Bons d’achats agents communaux

7. Divers
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service 2024 (RPQS) Communauté de Communes
Loire Semène (assainissement collectif – assainissement non collectif – eau potable).
Rapport annuel sur l’activité 2024 du SICTOM Velay Pilat.
Convention de mise sous pli – élections municipales.
Désignation du délégué à la protection des données (RGPD)
Refus au projet d’intégration au Parc Naturel Régional du Pilat

8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires.

9. Questions diverses
Présentation Relevé Social Unique 2024 (RSU)
Divers