Réunion Conseil Municipal
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Le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 25 SEPTEMBRE 2025
A 19H00
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 Juillet 2025
2 – Désignation du secrétaire de séance
3 – Décisions prises en application art. L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
4 – Affaires financières / marchés publics
* Travaux d’éclairage public LED – renouvellement – tranche 4 – Syndicat Départemental d’Energies
* Portage repas : définition tarif pour option « POTAGE » pour les usagers (renouvellement marché au 01/09/2025)
* Subvention exceptionnelle aux associations – fête de la musique 2025
* Subvention exceptionnelle à l’association des Jeunes Agriculteurs dans le cadre de l’organisation du comice agricole du 31 août 2025
* Subvention Jeune Garde Féminine – soutien à l’emploi sportif 2025 – 2026 (entraineur professionnel)
5 – Affaires foncières / Adressage
* Cession d’une parcelle au « Cotonas »
* Régularisation foncière – acquisition parcelles AL125 et AL126
* Cession de parcelles MESSANA
* Adressage : dénomination des rues – SECTEUR 3
* Acquisition foncière terrain – parcelle AD0075 – projet résidence pour personnes âgées autonomes
6 – Ressources humaines
* Création d’un poste au restaurant scolaire
7 – Divers
* Prêt de matériel entreprises et demandeurs privés (domiciliés sur Saint-Just-Malmont) : définition tarif générique
* Désignation de 2 membres (un titulaire et un suppléant) de la commission de suivi de site (CSS) pour l’installation de stockage de déchets non dangereux, sur le site de Combau à Saint-Just-Malmont, exploité par le SYMPTTOM
* Avenant n°1 – convention pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec la Communauté de communes Loire Semène
* Gratification pour médaille d’honneur du travail (non reconduction des délibérations existantes)
8 – Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9 – Questions diverses
Malmont
à votre
service
