Retrouver les procès-verbaux et les délibérations des dernières séances.
Retrouvez aussi les arrêtés municipaux.

Procès-verbaux

Délibérations

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25.06.01 Avance de trésorerie du budget général au budget annexe énergies renouvelables

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25.06.02 DM1 budget général consignation des indemnites dans le cadre des expropriations Parc du Sambalou

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25.06.03 Modification du plan de financement demande de subvention région Auvergne Rhones Alpes Espace de loisirs à Malmont

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25.06.04 Demande de subvention région Auvergne Rhône Alpes Espace de loisirs à Malmont vidéosurveillance

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25.06.05 Détermination et répartition du nombre de sièges au sein du CC Loire Semène

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25.06.06 Convention de coopération aménagement des berges du Sambalou II avec la Communauté de Communes Loire Semène

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25.06.07 Convention de mise à disposition d’un local communautaire (bâtiment de la Sodemetex)

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25.06.07 ANNEXE CONVENTION SODEMETEX SIGNEE OPRADIER

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25.06.08 Rapport d’activités 2024 Loire Semène Communauté

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25.06.09 Création d’un poste d’adjoint technique

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25.06.10 Ramassage scolaire évolution des tarifs de la région ARA gratuité pour les enfants scolarisés en maternelles et primaires à partir rentrée septembre 2025

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25.06.12 Demande de subvention au titre du produit des amendes de police sécurisation de l’accès à la maison de santée et traversée des scolaires rue Nationale


Arrêtés municipaux

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