Le Conseil Municipal se réunira

JEUDI 6 FEVRIER 2025,
À 19H00,

ESPACE CULTUREL LE CERCLE

1 –Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024

2 – Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3 – Affaires financières

  • Autorisation de l’organe délibérant, d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

4 – Affaires générales

  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Transfert du droit de préemption de la commune à la Communauté de Communes Loire Semène pour la parcelle numérotée section AM 6 à la Garnasse

5 – Affaires foncières

  • Cession Royer lieudit le Petit Roure

6 – Transport scolaire

  • Convention de délégation de compétence de l’organisation des transports scolaires avec la Région

7 – Ressources humaines

  • Création de postes
    • Rédacteur principal 2è classe suite à mutation
    • Adjoint administratif principal deuxième classe (changement de filière)
    • Adjoint administratif (régularisation)
  • Adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute-Loire
  • Rapport Social Unique 2024

8 – Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires

9 – Questions diverses

Saint-Just-
Malmont
à votre
service

Carte Nationale d’Identité (CNI)
et passeport

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famille

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Conseil Municipal

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publics

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Cinéma

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