Réunion Conseil Municipal – 06/02/2025
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Le Conseil Municipal se réunira
JEUDI 6 FEVRIER 2025,
À 19H00,
ESPACE CULTUREL LE CERCLE
1 –Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
2 – Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 – Affaires financières
- Autorisation de l’organe délibérant, d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
4 – Affaires générales
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Transfert du droit de préemption de la commune à la Communauté de Communes Loire Semène pour la parcelle numérotée section AM 6 à la Garnasse
5 – Affaires foncières
- Cession Royer lieudit le Petit Roure
6 – Transport scolaire
- Convention de délégation de compétence de l’organisation des transports scolaires avec la Région
7 – Ressources humaines
- Création de postes
- Rédacteur principal 2è classe suite à mutation
- Adjoint administratif principal deuxième classe (changement de filière)
- Adjoint administratif (régularisation)
- Adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute-Loire
- Rapport Social Unique 2024
8 – Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9 – Questions diverses
Saint-Just-
Malmont
à votre
service
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