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Réunion du Conseil Municipal

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Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2019
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2019
  • Lecture des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Création de poste : Adjoint Administratif Territorial Principal de 2e Classe
  • Subvention 2019 Tennis Club St Didier au titre du soutien à l’emploi sportif
  • Attribution du marché « Travaux de voirie 2019 »
  • Indemnité d’éviction pour l’EARL « La Paille d’Or » représentée par Mr Sébastien Chomat
  • Représentation communale (nombre et répartition des sièges) au sein de la Communauté de Communes « Loire-Semène »
  • Installations classées pour la protection de l’environnement : avis à donner sur la demande d’autorisation déposée par la Société Barbier en vue de l’actualisation de l’autorisation d’exploiter une unité de production de films polyéthylène Z.I. la Guide à Sainte Sigolène
  • Tarif location H.L.L un mois Camping Municipal « La Fressange »
  • Renouvellement section sportive Basket Ball et demande de partenariat Collège Roger Ruel à compter du 1er septembre 2020
  • Demandes de subvention au titre de l’avenant du Contrat 43.11
  • Questions diverses