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Réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le JEUDI 6 JUIN 2019, à 19H00, à la Salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour

1) Approbation compte-rendu conseil municipal du 4 avril 2019

2) Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3) Présentation du projet auto-stop partagé par le Pays de la Jeune Loire

4) Approbation du dossier de consultation des entreprises - projet Sambalou

5) Tirage au sort sur la liste électorale des jurés d’assises 2020

6) Rapport d’activité 2018 de la Communauté de Communes Loire Semène

7) Recensement de la population 2020

8) Consultation des organismes bancaires pour le prêt relatif à la maison de santé

9) Personnel communal :

  • Recrutement Adjoint administratif territorial principal 2e classe
  • Création d’emploi adjoint technique
  • Rémunération des emplois non permanents

10) Affaires Foncières :

  • Cession terrain RIOCREUX Laurent à Malmont
  • Cession terrain CHARREL Gérard chemin de la Râtelière
  • Cession terrains BOUTHEON, ROUCHON et CASSAGRANDE au Fau

11) Dénomination des voies et numérotation secteur lotissements des Grangers, Chantalouette, Chanteloup, le Pêcher et rue de St Didier

12) Ouverture guichet bureau de la Poste

13) Subvention exceptionnelle Ciné Ruban

14) Adhésion de la commune de Saint Genest Malifaux au SICCDE

15) Prise en charge animations Fête de la Musique 21 juin 2019

16) Compte-rendu des réunions

17) Questions diverses